La Conquête par le Traité de Paris
en un clin d’œil,
mettant fin à la Guerre de Sept Ans.
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Vingt-sept articles composent le traité rédigé en français, dont voici l’essentiel.
Géographie politique :
La France cède à l’Angleterre
la Nouvelle-France (« quelques arpents de neige qui ne valent pas les os d’un grenadier français » [Voltaire]) ;
l’Acadie ;
Terre-Neuve ;
l’île du Cap-Breton et la rive gauche du Mississippi (le reste de la Louisiane est donné à l’Espagne).
La France conserve toutefois
les îles de Saint-Pierre et de Miquelon « pour faire sécher son poisson […] [et] pour servir d’abri aux pêcheurs français » [Lacoursière, 1:1995, p. 343, 346]
Nouveau nom :
Dans une proclamation royale la Nouvelle-France est rebaptisée « The Province of Quebec », laquelle devient la quinzième colonie de l’Amérique du Nord britannique.
Ententes et engagements :
Prisonniers :
Libération de « tous les prisonniers faits de part et d’autre tant par terre que par mer, et les otages enlevés ou donnés, pendant la guerre, et jusqu’à ce jour, seront restitués sans rançon dans six semaines au plus tard, à compter du jour de l’échéance de la ratification du présent traité ». [Lacoursière, 1:1995, p. 345]
Religion :
L’Angleterre renonce à imposer au Québec le protestantisme en échange de la liberté religieuse accordée aux huguenots français (liberté de pratiquer la religion catholique selon le rite de l’Église romaine « en tant que le permettent les lois de la Grande-Bretagne »).
Conservation des droits et possessions :
L’Angleterre s’engage à ne pas déporter les Canadiens français et à ne leur faire subir aucun mauvais traitement, à autoriser tous les Français qui le désirent de quitter le Canada pour la France avec toutes leurs possessions.
Les Canadiens français seront autorisés à conserver leurs terres et de poursuivre la traite des fourrures au même titre que les Anglais.
Les devises :
La livre sterling devient la devise monétaire officielle [mais de nombreuses transactions se feront aussi en argent provincial de Nouvelle-Écosse, en dollars américains, en dollars espagnols, en pièces d’or américaines, etc.].
Contraintes :
Serments :
Londres « exige le serment d’allégeance à la couronne britannique […] [et] le serment du Test [reniement du pape, de la transsubstantiation et du culte de la Vierge] de tous les fonctionnaires de la colonie. Les gouverneurs, cependant, n’appliqueront pas ce décret afin de gagner le clergé à la collaboration » [Bergeron, p. 58.].
Restrictions territoriales :
Les territoires au nord-ouest d’Ottawa constituent un territoire de chasse interdit à la colonisation.
En suspens :
Non réglé :
Les frontières ne sont pas précisées.
Aucune entente sur le remboursement de la monnaie de papier. [La France décidera en 1771 de ne pas rembourser ses dettes envers la Nouvelle-France.]
Incertitude quant à la nomination d’un évêque.
Aucune stipulation quant à l’administration de la justice et les structures administratives.
Conséquences :
Les têtes dirigeantes :
La noblesse et les commerçants d’envergure quittent la Nouvelle-France.
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